Code SH 8467.29 : Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; A moteur électrique incorporé : Autres
Le code SH 8467.29 couvre : Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; A moteur électrique incorporé : Autres. Il s'agit d'une sous-position de la position 8467, au chapitre 84.
Où se situe 8467.29 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
84 Machines et appareils mécaniques, chaudières, réacteurs nucléaires; leurs parties
Position
8467Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
Sous-position
8467.29 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; A moteur électrique incorporé : Autres
Autres sous-positions de la position 8467
- 8467.11Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; Pneumatiques : Rotatifs (même à percussion)
- 8467.19Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; Pneumatiques : Autres
- 8467.21Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; A moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
- 8467.22Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; A moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses
- 8467.29Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; A moteur électrique incorporé : AutresCette page
- 8467.81Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; Autres outils : Tronçonneuses à chaîne
- 8467.89Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; Autres outils : Autres
- 8467.91Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; Parties : De tronçonneuses à chaîne
- 8467.92Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; Parties : D'outils pneumatiques
- 8467.99Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main; Parties : Autres
Comment les tarifs détaillent 8467.29
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8467.29 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 7 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 8 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 7 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8467 29 20 | à moteur électrique incorporé – autres – fonctionnant sans source d'énergie extérieure |
| 8467 29 51 | à moteur électrique incorporé – autres – autres – Meuleuses et ponceuses – Meuleuses d'angle |
| 8467 29 53 | à moteur électrique incorporé – autres – autres – Meuleuses et ponceuses – Ponceuses à bandes |
| 8467 29 59 | à moteur électrique incorporé – autres – autres – Meuleuses et ponceuses – autres |
| 8467 29 70 | à moteur électrique incorporé – autres – autres – Rabots |
| 8467 29 80 | à moteur électrique incorporé – autres – autres – Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses |
| 8467 29 85 | à moteur électrique incorporé – autres – autres – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8467 29 00 00 | A moteur électrique incorporé – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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