Code SH 8443.99 : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Parties et accessoires : Autres
Le code SH 8443.99 couvre : Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Parties et accessoires : Autres. Il s'agit d'une sous-position de la position 8443, au chapitre 84.
Où se situe 8443.99 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
84 Machines et appareils mécaniques, chaudières, réacteurs nucléaires; leurs parties
Position
8443Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Sous-position
8443.99 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Parties et accessoires : Autres
Autres sous-positions de la position 8443
- 8443.11Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
- 8443.12Machines à imprimer; offset, à feuilles, de type bureau (format des feuilles n'excédant pas 22 x 36 cm à l'état déplié)
- 8443.13Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : Autres machines et appareils à imprimer offset
- 8443.14Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
- 8443.15Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
- 8443.16Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : Machines et appareils à imprimer, flexographiques
- 8443.17Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : Machines et appareils à imprimer, héliographiques
- 8443.19Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : Autres
- 8443.31Machines d'impression, de copie et de télécopie; machines assurant deux ou plusieurs des fonctions d'impression, de copie ou de transmission par télécopie, pouvant être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
- 8443.32Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
- 8443.39Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : Autres
- 8443.91Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Parties et accessoires : Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42
- 8443.99Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires; Parties et accessoires : AutresCette page
Comment les tarifs détaillent 8443.99
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8443.99 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 2 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 3 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8443 99 10 | Parties et accessoires – autres – Assemblages électroniques |
| 8443 99 90 | Parties et accessoires – autres – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8443 99 00 00 | Parties et accessoires – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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