Code SH 8429.52 : Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses- pelleteuses : Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
Le code SH 8429.52 couvre : Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses- pelleteuses : Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°. Il s'agit d'une sous-position de la position 8429, au chapitre 84.
Où se situe 8429.52 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
84 Machines et appareils mécaniques, chaudières, réacteurs nucléaires; leurs parties
Position
8429Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
Sous-position
8429.52 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses- pelleteuses : Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
Autres sous-positions de la position 8429
- 8429.11Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : A chenilles
- 8429.19Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : Autres
- 8429.20Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Niveleuses
- 8429.30Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Décapeuses
- 8429.40Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Compacteuses et rouleaux compresseurs
- 8429.51Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses- pelleteuses : Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
- 8429.52Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses- pelleteuses : Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°Cette page
- 8429.59Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés; Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses- pelleteuses : Autres
Comment les tarifs détaillent 8429.52
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8429.52 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 2 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 3 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8429 52 10 | Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses – Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o – Excavateurs à chenilles |
| 8429 52 90 | Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses – Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8429 52 00 00 | Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses – Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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