Code SH 8418.99 : Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Parties : Autres
Le code SH 8418.99 couvre : Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Parties : Autres. Il s'agit d'une sous-position de la position 8418, au chapitre 84.
Où se situe 8418.99 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
84 Machines et appareils mécaniques, chaudières, réacteurs nucléaires; leurs parties
Position
8418Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
Sous-position
8418.99 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Parties : Autres
Autres sous-positions de la position 8418
- 8418.10Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments
- 8418.21Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Réfrigérateurs du type ménager : A compression
- 8418.29Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Réfrigérateurs du type ménager : Autres
- 8418.30Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
- 8418.40Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
- 8418.50Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
- 8418.61Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
- 8418.69Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur : Autres
- 8418.91Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Parties : Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
- 8418.99Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15; Parties : AutresCette page
Comment les tarifs détaillent 8418.99
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8418.99 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 2 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 3 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8418 99 10 | Parties – autres – Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager |
| 8418 99 90 | Parties – autres – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8418 99 00 00 | Parties – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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