Code SH 8415.10 : Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split- system » (systèmes à éléments séparés)
Le code SH 8415.10 couvre : Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split- system » (systèmes à éléments séparés). Il s'agit d'une sous-position de la position 8415, au chapitre 84.
Où se situe 8415.10 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
84 Machines et appareils mécaniques, chaudières, réacteurs nucléaires; leurs parties
Position
8415Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
Sous-position
8415.10 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split- system » (systèmes à éléments séparés)
Autres sous-positions de la position 8415
- 8415.10Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split- system » (systèmes à éléments séparés)Cette page
- 8415.20Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
- 8415.81Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Autres : Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
- 8415.82Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Autres : Autres, avec dispositif de réfrigération
- 8415.83Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Autres : Sans dispositif de réfrigération
- 8415.90Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément; Parties
Comment les tarifs détaillent 8415.10
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8415.10 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 2 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 4 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8415 10 10 | des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type split-system (systèmes à éléments séparés) – formant un seul corps |
| 8415 10 90 | des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type split-system (systèmes à éléments séparés) – Systèmes à éléments séparés (split-system) |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8415 10 10 00 | Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés) – Présentés entièrement à l’état démonté ou non montés importés pour l’industrie du montage |
| 8415 10 90 00 | Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés) – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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