Code SH 8413.91 : Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Parties : De pompes
Le code SH 8413.91 couvre : Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Parties : De pompes. Il s'agit d'une sous-position de la position 8413, au chapitre 84.
Où se situe 8413.91 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
84 Machines et appareils mécaniques, chaudières, réacteurs nucléaires; leurs parties
Position
8413Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
Sous-position
8413.91 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Parties : De pompes
Autres sous-positions de la position 8413
- 8413.11Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
- 8413.19Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : Autres
- 8413.20Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19
- 8413.30Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
- 8413.40Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Pompes à béton
- 8413.50Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Autres pompes volumétriques alternatives
- 8413.60Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Autres pompes volumétriques rotatives
- 8413.70Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Autres pompes centrifuges
- 8413.81Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Autres pompes; élévateurs à liquides : Pompes
- 8413.82Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Autres pompes; élévateurs à liquides : Elévateurs à liquides
- 8413.91Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Parties : De pompesCette page
- 8413.92Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides; Parties : D'élévateurs à liquides
Comment les tarifs détaillent 8413.91
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8413.91 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 1 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 3 |
| Total des lignes | 4 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8413 91 00 | Parties – de pompes |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 3 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8413 91 10 00 | Parties – De pompes – Pour tous véhicules automobiles |
| 8413 91 20 00 | Parties – De pompes – A mains |
| 8413 91 90 00 | Parties – De pompes – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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