Code SH 8407.34 : Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée excédant 1.000 cm³
Le code SH 8407.34 couvre : Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée excédant 1.000 cm³. Il s'agit d'une sous-position de la position 8407, au chapitre 84.
Où se situe 8407.34 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
84 Machines et appareils mécaniques, chaudières, réacteurs nucléaires; leurs parties
Position
8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Sous-position
8407.34 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée excédant 1.000 cm³
Autres sous-positions de la position 8407
- 8407.10Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs pour l'aviation
- 8407.21Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs pour la propulsion de bateaux : Du type hors-bord
- 8407.29Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs pour la propulsion de bateaux : Autres
- 8407.31Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
- 8407.32Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
- 8407.33Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³
- 8407.34Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : D'une cylindrée excédant 1.000 cm³Cette page
- 8407.90Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion); Autres moteurs
Comment les tarifs détaillent 8407.34
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8407.34 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 4 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 5 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 4 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8407 34 10 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 – d'une cylindrée excédant 1000 cm3 – destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 |
| 8407 34 30 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 – d'une cylindrée excédant 1000 cm3 – autres – usagés |
| 8407 34 91 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 – d'une cylindrée excédant 1000 cm3 – autres – neufs, d'une cylindrée – n'excédant pas 1500 cm3 |
| 8407 34 99 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 – d'une cylindrée excédant 1000 cm3 – autres – neufs, d'une cylindrée – excédant 1500 cm3 |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8407 34 00 00 | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 – D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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