Code SH 8301.40 : Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Autres serrures; verrous
Le code SH 8301.40 couvre : Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Autres serrures; verrous. Il s'agit d'une sous-position de la position 8301, au chapitre 83.
Où se situe 8301.40 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
83 Métaux communs; ouvrages divers en métaux communs
Position
8301Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
Sous-position
8301.40 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Autres serrures; verrous
Autres sous-positions de la position 8301
- 8301.10Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Cadenas
- 8301.20Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
- 8301.30Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Serrures des types utilisés pour meubles
- 8301.40Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Autres serrures; verrousCette page
- 8301.50Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure
- 8301.60Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Parties
- 8301.70Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs; Clefs présentées isolément
Comment les tarifs détaillent 8301.40
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 8301.40 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 3 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 4 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 3 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8301 40 11 | autres serrures; verrous – Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments – Serrures à cylindres |
| 8301 40 19 | autres serrures; verrous – Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments – autres |
| 8301 40 90 | autres serrures; verrous – autres serrures; verrous |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 8301 40 00 00 | Autres serrures; verrous |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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