Code SH 7326.90 : Autres ouvrages en fer ou en acier; Autres _________________
Le code SH 7326.90 couvre : Autres ouvrages en fer ou en acier; Autres _________________. Il s'agit d'une sous-position de la position 7326, au chapitre 73.
Où se situe 7326.90 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
73 Ouvrages en fonte, fer ou acier
Position
7326Autres ouvrages en fer ou en acier
Sous-position
7326.90 Autres ouvrages en fer ou en acier; Autres _________________
Autres sous-positions de la position 7326
- 7326.11Autres ouvrages en fer ou en acier; Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Boulets et articles similaires pour broyeurs
- 7326.19Autres ouvrages en fer ou en acier; Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres
- 7326.20Autres ouvrages en fer ou en acier; Ouvrages en fils de fer ou d'acier
- 7326.90Autres ouvrages en fer ou en acier; Autres _________________Cette page
Comment les tarifs détaillent 7326.90
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 7326.90 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 8 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 10 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 8 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 7326 90 30 | autres – Échelles et escabeaux |
| 7326 90 40 | autres – Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises |
| 7326 90 50 | autres – Bobines pour câbles, tuyaux, etc. |
| 7326 90 60 | autres – Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment |
| 7326 90 92 | autres – autres ouvrages en fer ou en acier – forgés |
| 7326 90 94 | autres – autres ouvrages en fer ou en acier – estampés |
| 7326 90 96 | autres – autres ouvrages en fer ou en acier – frittés |
| 7326 90 98 | autres – autres ouvrages en fer ou en acier – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 7326 90 10 00 | Autres – Accessoires pour lignes électriques |
| 7326 90 90 00 | Autres – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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