Code SH 6403.99 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures : Autres
Le code SH 6403.99 couvre : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures : Autres. Il s'agit d'une sous-position de la position 6403, au chapitre 64.
Où se situe 6403.99 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces articles
Position
6403Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Sous-position
6403.99 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures : Autres
Autres sous-positions de la position 6403
- 6403.12Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Chaussures de sport : Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
- 6403.19Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Chaussures de sport : Autres
- 6403.20Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
- 6403.40Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
- 6403.51Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Couvrant la cheville
- 6403.59Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : Autres
- 6403.91Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures : Couvrant la cheville
- 6403.99Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel; Autres chaussures : AutresCette page
Comment les tarifs détaillent 6403.99
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 6403.99 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 11 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 13 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 11 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 6403 99 05 | autres chaussures – autres – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures |
| 6403 99 11 | autres chaussures – autres – autres – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures – dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm |
| 6403 99 31 | autres chaussures – autres – autres – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – inférieure à 24 cm |
| 6403 99 33 | autres chaussures – autres – autres – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – de 24 cm ou plus – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes |
| 6403 99 36 | autres chaussures – autres – autres – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – de 24 cm ou plus – autres – pour hommes |
| 6403 99 38 | autres chaussures – autres – autres – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – de 24 cm ou plus – autres – pour femmes |
| 6403 99 50 | autres chaussures – autres – autres – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur |
| 6403 99 91 | autres chaussures – autres – autres – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – inférieure à 24 cm |
| 6403 99 93 | autres chaussures – autres – autres – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – de 24 cm ou plus – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes |
| 6403 99 96 | autres chaussures – autres – autres – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – de 24 cm ou plus – autres – pour hommes |
| 6403 99 98 | autres chaussures – autres – autres – autres, avec semelles intérieures d'une longueur – de 24 cm ou plus – autres – pour femmes |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 6403 99 10 00 | Autres chaussures – Autres – Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage |
| 6403 99 90 00 | Autres chaussures – Autres – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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