Code SH 3923.29 : Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Sacs, sachets, pochettes et cornets : En autres matières plastiques
Le code SH 3923.29 couvre : Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Sacs, sachets, pochettes et cornets : En autres matières plastiques. Il s'agit d'une sous-position de la position 3923, au chapitre 39.
Où se situe 3923.29 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Position
3923II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
Sous-position
3923.29 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Sacs, sachets, pochettes et cornets : En autres matières plastiques
Autres sous-positions de la position 3923
- 3923.10Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
- 3923.21Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Sacs, sachets, pochettes et cornets : En polymères de l'éthylène
- 3923.29Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Sacs, sachets, pochettes et cornets : En autres matières plastiquesCette page
- 3923.30Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
- 3923.40Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
- 3923.50Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
- 3923.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques; Autres
Comment les tarifs détaillent 3923.29
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 3923.29 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 2 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 3 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 3923 29 10 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques – Sacs, sachets, pochettes et cornets – en autres matières plastiques – en poly(chlorure de vinyle) |
| 3923 29 90 | Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques – Sacs, sachets, pochettes et cornets – en autres matières plastiques – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 3923 29 00 00 | Sacs, sachets, pochettes et cornets – En autres matières plastiques |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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