Code SH 3917.40 : Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Accessoires
Le code SH 3917.40 couvre : Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Accessoires. Il s'agit d'une sous-position de la position 3917, au chapitre 39.
Où se situe 3917.40 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Position
3917II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
Sous-position
3917.40 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Accessoires
Autres sous-positions de la position 3917
- 3917.10Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
- 3917.21Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Tubes et tuyaux rigides : En polymères de l'éthylène
- 3917.22Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Tubes et tuyaux rigides : En polymères du propylène
- 3917.23Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Tubes et tuyaux rigides : En polymères du chlorure de vinyle
- 3917.29Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Tubes et tuyaux rigides : En autres matières plastiques
- 3917.31Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Autres tubes et tuyaux : Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
- 3917.32Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Autres tubes et tuyaux : Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
- 3917.33Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Autres tubes et tuyaux : Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
- 3917.39Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; Autres tubes et tuyaux : Autres
- 3917.40Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques; AccessoiresCette page
Comment les tarifs détaillent 3917.40
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 3917.40 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 1 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 3 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 3917 40 00 | Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques – Accessoires |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 3917 40 10 00 | Accessoires – Pour canalisation d'eau |
| 3917 40 90 00 | Accessoires – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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