Code SH 3301.29 : Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Huiles essentielles autres que d'agrumes : Autres
Le code SH 3301.29 couvre : Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Huiles essentielles autres que d'agrumes : Autres. Il s'agit d'une sous-position de la position 3301, au chapitre 33.
Où se situe 3301.29 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Position
3301Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites concrètes ou absolues; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Sous-position
3301.29 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Huiles essentielles autres que d'agrumes : Autres
Autres sous-positions de la position 3301
- 3301.12Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Huiles essentielles d'agrumes : D'orange
- 3301.13Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Huiles essentielles d'agrumes : De citron
- 3301.19Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Huiles essentielles d'agrumes : Autres
- 3301.24Huiles essentielles; de menthe poivrée (Mentha piperita), déterpénées ou non, y compris les concrètes et les absolues
- 3301.25Huiles essentielles; de menthes (autres que la menthe poivrée), déterpénées ou non, y compris les concrètes et les absolues
- 3301.29Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Huiles essentielles autres que d'agrumes : AutresCette page
- 3301.30Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Résinoïdes
- 3301.90Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; Autres
Comment les tarifs détaillent 3301.29
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 3301.29 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 7 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 9 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 7 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 3301 29 11 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – autres – de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang – non déterpénées |
| 3301 29 31 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – autres – de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang – déterpénées |
| 3301 29 42 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – autres – autres – non déterpénées – de rose |
| 3301 29 49 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – autres – autres – non déterpénées – autres |
| 3301 29 71 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – autres – autres – déterpénées – de géranium, de jasmin, de vétiver |
| 3301 29 79 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – autres – autres – déterpénées – de lavande ou de lavandin |
| 3301 29 91 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – autres – autres – déterpénées – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 3301 29 10 00 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – Autres – De citronnelle |
| 3301 29 90 00 | Huiles essentielles autres que d'agrumes – Autres – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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