Code SH 2711.12 : Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : Propane
Le code SH 2711.12 couvre : Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : Propane. Il s'agit d'une sous-position de la position 2711, au chapitre 27.
Où se situe 2711.12 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Position
2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
Sous-position
2711.12 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : Propane
Autres sous-positions de la position 2711
- 2711.11Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : Gaz naturel
- 2711.12Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : PropaneCette page
- 2711.13Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : Butanes
- 2711.14Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : Ethylène, propylène, butylène et butadiène
- 2711.19Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; Liquéfiés : Autres
- 2711.21Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; A l'état gazeux : Gaz naturel
- 2711.29Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux; A l'état gazeux : Autres
Comment les tarifs détaillent 2711.12
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 2711.12 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 6 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 7 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 6 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 2711 12 11 | liquéfiés – Propane – Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % – destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible |
| 2711 12 19 | liquéfiés – Propane – Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % – destiné à d'autres usages |
| 2711 12 91 | liquéfiés – Propane – autre – destiné à subir un traitement défini |
| 2711 12 93 | liquéfiés – Propane – autre – destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111291 |
| 2711 12 94 | liquéfiés – Propane – autre – destiné à d'autres usages – d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 % |
| 2711 12 97 | liquéfiés – Propane – autre – destiné à d'autres usages – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 2711 12 00 00 | Liquéfiés – Propane |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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