Code SH 2309.90 : Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux; Autres _________________
Le code SH 2309.90 couvre : Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux; Autres _________________. Il s'agit d'une sous-position de la position 2309, au chapitre 23.
Où se situe 2309.90 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
23 Industries alimentaires, résidus et déchets de ces industries; aliments préparés pour animaux
Position
2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
Sous-position
2309.90 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux; Autres _________________
Autres sous-positions de la position 2309
- 2309.10Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux; Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
- 2309.90Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux; Autres _________________Cette page
Comment les tarifs détaillent 2309.90
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 2309.90 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 15 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 17 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 15 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 2309 90 10 | autres – Produits dits solubles de poissons ou de mammifères marins |
| 2309 90 20 | autres – Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre |
| 2309 90 31 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % |
| 2309 90 33 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |
| 2309 90 35 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % |
| 2309 90 39 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % |
| 2309 90 41 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % |
| 2309 90 43 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |
| 2309 90 49 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % |
| 2309 90 51 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % |
| 2309 90 53 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % |
| 2309 90 59 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % |
| 2309 90 70 | autres – autres, y compris les prémélanges – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers |
| 2309 90 91 | autres – autres, y compris les prémélanges – autres – Pulpes de betteraves mélassées |
| 2309 90 96 | autres – autres, y compris les prémélanges – autres – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 2309 90 10 00 | Autres – Préparations contenant des vitamines |
| 2309 90 90 00 | Autres – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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