Code SH 2201.10 : Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige; Eaux minérales et eaux gazéifiées
Le code SH 2201.10 couvre : Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige; Eaux minérales et eaux gazéifiées. Il s'agit d'une sous-position de la position 2201, au chapitre 22.
Où se situe 2201.10 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Position
2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
Sous-position
2201.10 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige; Eaux minérales et eaux gazéifiées
Autres sous-positions de la position 2201
- 2201.10Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige; Eaux minérales et eaux gazéifiéesCette page
- 2201.90Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige; Autres
Comment les tarifs détaillent 2201.10
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 2201.10 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 3 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 5 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 3 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 2201 10 11 | Eaux minérales et eaux gazéifiées – Eaux minérales naturelles – sans dioxyde de carbone |
| 2201 10 19 | Eaux minérales et eaux gazéifiées – Eaux minérales naturelles – autres |
| 2201 10 90 | Eaux minérales et eaux gazéifiées – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 2201 10 10 00 | Eaux minérales et eaux gazéifiées – Eaux minérales |
| 2201 10 20 00 | Eaux minérales et eaux gazéifiées – Eaux gazéifiées |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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