Code SH 1512.19 : Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées; Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres
Le code SH 1512.19 couvre : Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées; Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres. Il s'agit d'une sous-position de la position 1512, au chapitre 15.
Où se situe 1512.19 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
15 Graisses et huiles animales, végétales ou microbiennes et leurs produits de dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Position
1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Sous-position
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées; Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Autres
Autres sous-positions de la position 1512
- 1512.11Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées; Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes
- 1512.19Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées; Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions : AutresCette page
- 1512.21Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées; Huile de coton et ses fractions : Huile brute, même dépourvue de gossypol
- 1512.29Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées; Huile de coton et ses fractions : Autres
Comment les tarifs détaillent 1512.19
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 1512.19 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 2 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 1 |
| Total des lignes | 3 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 1512 19 10 | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions – autres – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| 1512 19 90 | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions – autres – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 1 ligne
| Code | Désignation |
|---|---|
| 1512 19 00 00 | Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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