Code SH 0713.33 : Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
Le code SH 0713.33 couvre : Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Haricots communs (Phaseolus vulgaris). Il s'agit d'une sous-position de la position 0713, au chapitre 07.
Où se situe 0713.33 dans le tarif
Les six premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Les pays et les régions ajoutent leurs propres chiffres ensuite.
Chapitre
07 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Position
0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
Sous-position
0713.33 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
Autres sous-positions de la position 0713
- 0713.10Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Pois (Pisum sativum)
- 0713.20Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Pois chiches
- 0713.31Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
- 0713.32Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
- 0713.33Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Haricots communs (Phaseolus vulgaris)Cette page
- 0713.34Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)
- 0713.35Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)
- 0713.39Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : Autres
- 0713.40Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Lentilles
- 0713.50Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor)
- 0713.60Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan)
- 0713.90Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés; Autres
Comment les tarifs détaillent 0713.33
Les tarifs nationaux et régionaux ajoutent des chiffres aux six chiffres communs et découpent cette sous-position en lignes plus précises. Les tableaux listent toutes les lignes dont nous disposons pour 0713.33 dans cette langue, avec le libellé propre à chaque éditeur.
| Tarif | S'applique à | Lignes |
|---|---|---|
| Nomenclature combinée de l'UE (NC8) | Union européenne | 2 |
| Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC) | Afrique de l'Ouest | 2 |
| Total des lignes | 4 | |
Nomenclature combinée de l'UE (NC8)
Union européenne — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 0713 33 10 | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) – Haricots communs (Phaseolus vulgaris) – destinés à l'ensemencement |
| 0713 33 90 | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) – Haricots communs (Phaseolus vulgaris) – autres |
Tarif extérieur commun de la CEDEAO (TEC)
Afrique de l'Ouest — 2 lignes
| Code | Désignation |
|---|---|
| 0713 33 10 00 | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) – Haricots communs (Phaseolus vulgaris) – De semence |
| 0713 33 90 00 | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) – Haricots communs (Phaseolus vulgaris) – Autres |
Les désignations sont indiquées à titre de référence, dans le libellé propre à chaque éditeur. Elles ne constituent pas le texte juridique officiel. Voir toutes les sources de données.
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